GÉNÉALOGIE
FONCIÈRE
La généalogie foncière et immobilière est une discipline qui se situe à mi-chemin entre la généalogie familiale et la généalogie successorale. La généalogie foncière consiste à établir formellement la liste des propriétaires successifs d’un terrain, d’un bien immobilier, ou encore d’une concession funéraire, à l’aide d’archives et de preuves écrites.
Pour ce faire, le généalogiste chercheur en généalogie foncière remonte l’histoire du bien bâti ou non bâti en suivant un cahier des charges précis. Ainsi le chercheur pourra attester des modifications et mutations subies par le bien et retrouver ses propriétaires successifs. Il procède comme il le ferait pour la famille d’un client en généalogie familiale ou d’un défunt en généalogie successorale.
Les ressources archivistiques en généalogie foncière
En généalogie foncière, si l’État civil reste le point de départ des recherches, le généalogiste va très vite devoir se confronter à d’autres sources. Ces nombreuses ressources archivistiques sont diverses :
Archives cadastrales : elles constituent l’outil de base du généalogiste foncier dans la recherche des origines de propriété des biens bâtis ou non bâtis. Le Cadastre dit « napoléonien » est d’abord instauré le 15 septembre 1807 par Napoléon Ier en tant que base de calcul de l’impôt foncier. Il va peu à peu se modifier et se structurer, jusqu’à l’apparition du cadastre rénové au cours des années 1930. À partir des références et informations actuelles fournies par le client, le généalogiste va pouvoir remonter son histoire par l’intermédiaire des plans, des états de sections et des matrices cadastrales. Ils sont consultables aux archives départementales ou municipales.
Archives hypothécaires : elles reprennent une partie des actes de formalités hypothécaires et notamment les actes notariés de cession et de partage de parcelles. Consultables aux archives départementales, ces documents sont extrêmement complexes à explorer. Ils nécéssitent un certain nombre d’étapes que seuls les généalogistes professionnels sont à même de réaliser.
Archives de l’enregistrement : elles comprennent notamment les déclarations de successions et les fiches décès. Elles constituent une preuve formelle de la possession d’un bien et de sa transmission à ses descendants ou légataires. Grâce aux informations contenues dans ces documents, le généalogiste foncier pourra rediriger ses recherches vers les archives notariales et les actes déposés afin de retrouver un acte de donation, de partage ou de cession. Ces actes permettront ainsi de prouver officiellement et de manière sourcée la transmission d’un bien foncier.
Les recherches à l’étranger
Les recherches à l’étranger
Les recherches du généalogiste foncier ne s’arrêtent bien évidemment pas aux frontières de l’hexagone. Grâce à différents outils, il est possible de travailler sur des recherches transfrontalières, de plus en plus nombreuses. À l’aide de diverses sources disponibles en ligne, de nos compétences linguistiques et d’un réseau international de sous-traitants, nous menons à bien toute recherche foncière et immobilière hors des frontières nationales, en fonction des archives disponibles dans chaque pays concerné.
Les recherches du généalogiste foncier ne s’arrêtent bien évidemment pas aux frontières de l’hexagone. Grâce à différents outils, il est possible de travailler sur des recherches transfrontalières, de plus en plus nombreuses. À l’aide de diverses sources disponibles en ligne, de nos compétences linguistiques et d’un réseau international de sous-traitants, nous menons à bien toute recherche foncière et immobilière hors des frontières nationales, en fonction des archives disponibles dans chaque pays concerné.
VOUS ÊTES
VOUS ÊTES
Un professionnel ?
UnE COLLECTIVITÉ ?
Quelle que soit votre demande et l’origine des biens concernés, faites appel aux services de Quartett Généalogie.
Nous étudierons ensemble les solutions envisageables afin de répondre au mieux à vos demandes et de vous satisfaire autant qu’il le sera possible.
L’équipe de Quartett Généalogie est là pour vous aider
